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Les sites et applications Géoportail, dénommés ci-après « Géoportail » sont édités par l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN), 73 avenue de Paris, 94165 SAINT-MANDE CEDEX, France
Tél : 01 43 98 80 00
Directeur de la publication : Daniel Bursaux, directeur général de l’IGN
Worldline SAS
River Ouest
80 quai Voltaire
95877 Bezons
L’IGN propose l’accès à des contenus géographiques ou géolocalisés (dits « contenus du Géoportail », présentés sous forme de « couches » de données) émanant de différents producteurs au travers du Géoportail et de ses outils, tels que la visualisation 2D ou 3D ou le moteur de recherche d’adresses.
L’accès des internautes au site et aux contenus du Géoportail est gratuit et illimité pour tous les usages privés comme professionnels, dès lors que :
L’accès aux contenus du Géoportail est soumis au respect des droits de propriété intellectuelle de chacun des contributeurs. Chaque contributeur d’un contenu du Géoportail est identifié dans la page d’information au moyen des outils d’information attachés à chaque donnée accessible (métadonnées).
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Sauf mention contraire, la propriété intellectuelle du contenu des pages éditoriales est détenue par l’Institut national de l’information géographique et forestière.
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Le Géoportail propose aux utilisateurs un outil de téléchargement de cartes et photographies historiques.
Ces cartes et photographies sont librement réutilisables selon les « conditions générales de réutilisation des informations publiques »
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